Mentions légales

Éditeur du service

SansPli est édité par Basile Leger--Lebrun, entrepreneur individuel (micro-entreprise), exerçant sous le nom commercial SansPli.
Siège : 14 Bis rue des Échelles, 74100 Annemasse, France.
Contact : contact@sanspli.fr

SIREN : 109 683 201
SIRET (siège) : 109 683 201 00015
Code APE : 62.01Z — programmation informatique
Activité libérale non réglementée, immatriculée au Registre national des entreprises (RNE) le 7 septembre 2026.
TVA non applicable, article 293 B du code général des impôts (franchise en base).

Directeur de la publication

Basile Leger--Lebrun, joignable au contact ci-dessus.

Hébergement

Application hébergée par Vercel Inc., 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis — téléphone +1 559 288 7060 — vercel.com.
Données de comptes et d'abonnements hébergées par Supabase (région Union européenne — Irlande) — supabase.com.

Prestataires

Analyse des documents : Anthropic (API Claude). Voix naturelle : ElevenLabs. Paiements : Stripe. Envoi des mails : Resend ou Brevo. Voir la politique de confidentialité pour le détail des données traitées.

Propriété intellectuelle

La marque « SansPli », l'interface et les contenus du service sont protégés. Toute reproduction non autorisée est interdite.